Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Dataligence est édité par :

  • Raison sociale : [Nom de votre entreprise]
  • Forme juridique : [SAS, SARL, etc.]
  • Capital social : [Montant] euros
  • Siège social : [Adresse complète]
  • RCS : [Ville] [Numéro]
  • SIRET : [Numéro SIRET]
  • TVA intracommunautaire : [Numéro]
  • Email : contact@dataligence.fr
  • Téléphone : [Numéro]

2. Directeur de publication

Directeur de publication : [Nom et Prénom]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Infomaniak Network SA
  • Adresse : Avenue de la Praille 26, 1227 Carouge, Suisse
  • Site web : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de Dataligence ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Dataligence.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Dataligence pour la gestion des demandes de contact et l'information sur nos services. Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité (RGPD).

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez notre site.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement du site
  • Cookies analytiques : Pour comprendre comment les visiteurs utilisent le site
  • Cookies de performance : Pour améliorer les performances du site

Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.

7. Limitation de responsabilité

Dataligence s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, Dataligence décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
  • Pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Dataligence n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site Dataligence nécessite une autorisation écrite préalable.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@dataligence.fr
  • Par courrier : [Adresse postale]

Dernière mise à jour : 26/11/2025

Version en développement